MENTIONS LEGALES
ARTICLE 1 – EDITEUR ET RESPONSABLE DE PUBLICATION
Le site est édité par la société 6TH SENSE VR, société par actions simplifiée au capital de 105 000 euros, inscrite au RCS de Rennes sous le n°848 476 586 dont le siège social se situe 28 boulevard du Colombier 35000 RENNES.
Son directeur de la publication est Christophe DUMOUCH, Président, domicilié à l’adresse susmentionnée.
Son numéro de TVA intracommunautaire est le FR02848476586.
Toute réclamation ou notification doit être adressée par courrier postal au 28 boulevard du Colombier 35000 RENNES
ARTICLE 2 – HEBERGEUR
Le site est hébergé chez la société OVH, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 euros, inscrite au RCS de Lille sous le n°424 761 419 dont le siège social se situe 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX.
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse mail : support@ovh.com
ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le signe et le logo “AYATANA” sont déposés à titre de marque.
Le nom de domaine “ https://www.ayatana.fr ” est protégé.
Ces éléments ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse de 6TH SENSE VR.
6TH SENSE VR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, ainsi que des marques détenues par 6TH SENSE VR, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de 6TH SENSE VR.
Toute exploitation non autorisée du site, des éléments qu’il contient ou des marques détenues par 6TH SENSE VR, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
