MENTIONS LEGALES
ARTICLE 1 – EDITEUR ET RESPONSABLE DE PUBLICATION
Le site est édité par la société DOTAE,
Son directeur de la publication est Charlotte Caugant.
Toute réclamation ou notification doit être adressée par courrier postal au 90 bis rue de Fougères 35700 RENNES
ARTICLE 2 – HEBERGEUR
Le site est hébergé chez la société o2switch
ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le signe et le logo “AYATANA” sont déposés à titre de marque.
Le nom de domaine “ https://www.ayatana.fr ” est protégé.
Ces éléments ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse de DOTAE.
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